Déplacement, apatridie & solutions: Une étude sur les situations prolongées de réfugiés dans les Grands Lacs

Published: 21/Juil/2021
Source: ICGLR & UNHCR

Contexte

La région des Grands Lacs est caractérisée par de nombreuses situations de réfugiés prolongées. Dans certaines situations, plusieurs générations de réfugiés sont nées en exil dans leur pays d’asile. L’apatridie peut être à la fois une cause et une conséquence du déplacement, en particulier pour les populations déplacées de force qui ont passé une longue période en exil. Dans certains cas, les réfugiés ont perdu leurs liens avec leur pays d’origine ou sont incapables de prouver leurs liens avec leur pays d’origine en raison de l’absence de documents individuels. Dans d’autres cas, ils pourraient ne plus être considérés comme les ressortissants par leur pays d’origine tout en n’ayant pas d’accès garanti à la nationalité de leur pays d’asile. Ce sont donc ces différents cas de figures qui les exposent au risque  d’apatridie.

Dans l’esprit du Document final de Munyonyo adopté lors de la Conférence de haut niveau de mars 2019 des ministres en charge des réfugiés des Grands Lacs, cette étude entreprise par la Conférence Internationale sur la région des Grands Lacs (CIRGL) avec le soutien du HCR, vise à explorer l’intégration locale des réfugiés. Cette étude se concentre sur les réfugiés en situation d’exil prolongé pour lesquels le retour volontaire dans le pays d’origine, ou la réinstallation ou les voies complémentaires vers un pays tiers ne sont pas des options disponibles ou viables et qui peuvent également être à risque d’apatridie du fait de cet exil prolongé.

Les pays pilotes sélectionnés qui serviront de cas d’étude pour cette recherche régionale sont la Tanzanie, l’Ouganda, la RDC et le Rwanda. Parmi ces pays pilotes, un nombre sélectionné de situations prolongées de réfugiés sera étudié, qui sera encore réduit en fonction de la durée du séjour dans le pays d’asile, des risques d’apatridie et des perspectives de solutions durables, y compris le potentiel d’intégration locale à la lumière des engagements pris lors du Segment de haut niveau sur l’apatridie de 2019 et du Forum mondial des réfugiés de 2019. Plus précisément, il s’agira des groupes suivants de réfugiés en situation prolongée dont les membres ont passé plus de 10 à 15 ans et plus en exil : (i) les réfugiés congolais au Rwanda, (ii) les réfugiés burundais de 1972 en Tanzanie, (iii) les réfugiés rwandais en RDC, ainsi que (iv) les réfugiés congolais et sud-soudanais en Ouganda.

Note en anglais: https://data2.unhcr.org/en/documents/details/86160

Note en francais: https://data2.unhcr.org/en/documents/details/86427

Themes: Apatridie, Nationalité des réfugiés
Regions: Tanzanie, Rwanda, République Démocratique du Congo, Ouganda
Year: 2021